I. PROPRIÉTÉ ET DIRECTION DE LA PUBLICATION

 

Le nom de domaine kwa.digital ainsi que la marque commerciale KWA Digital sont les propriétés exclusives de la société Groupe LBAC SAS, dont les informations légales sont disponibles ci-après :

Groupe LBAC SAS 24 rue Saint-Jean – 01300 BELLEY – Au capital de 2 000 € – RCS de Bourg en Bresse 809 474 414, représentée par M. Kevin Guillon, en qualité de Président.

Direction de la publication : M. Kévin GUILLON

Contact : contact@kwa.digital

 

II. HÉBERGEUR

 

Contabo GmbH – N° Inscription AG München HRB sous le numéro d’enregistrement 180722 – N° TVA : DE 267602842 – Siège social : Aschauer Straße 32a, 81549, Munich – Allemagne.

 

III. DROITS D’AUTEUR

 

La reproduction de contenu de ce site, en tout ou partie, est interdite sans la permission écrite du Directeur de Publication de la société Groupe LBAC SAS (sauf mention particulière). Le contenu de ce site inclus sa structure générale, les templates, les textes, les documents téléchargeables, les images animées ou non, les vidéos ainsi que leur design et les sons dont le site est composé. Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par l’éditeur est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. Tout autre contenu n’appartenant pas à la société Groupe LBAC SAS (photos, textes, images, codes sources, logos, noms de produits ou marques citées, etc… ) est la propriété de leurs détenteurs respectifs. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel. L’éditeur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle. Aucun usage du logo de KWA Digital ne peut être fait sans autorisation préalable de la part du directeur de la publication du site www.kwa.digital.

 

IV. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. DONNÉES PERSONNELLES

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire de vos informations (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse de courrier électronique, …). Elles sont uniquement destinées à un usage interne et à la collectes de statistiques d’utilisation du site (cf. IV.2).Il est interdit aux utilisateurs du site kwa.digital, de publier des données personnelles hors des champs spécifiquement prévus à cet effet. Dans ce cadre l’équipe du site kwa.digital ne peut être tenu pour responsable de la divulgation à des tiers d’informations personnelles ayant été saisies hors de ces champs. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 9 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent (N° déclaration CNIL : 1824699). Vous pouvez contacter le responsable pour exercer ce droit : contact@kwa.digital

 

 

2. COOKIES

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V. LIENS HYPERTEXTES

 

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– de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante.

– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée.

– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles, toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite. Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Néanmoins, par principe sont autorisées, sans accord express préalable :

– la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

– la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres, appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l’URL du présent site.

 

VI. CONDITIONS DE MODÉRATION DES COMMENTAIRES SUR LE SITE

 

Les commentaires déposés sur le site kwa.digital sont lus avant publication et modérés afin de veiller à ce qu’ils correspondent à l’objet de ce site et respectent les règles d’usage. L’éditeur se réserve le droit de retirer tout commentaire ou tout lien déposé par un internaute à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés.

VII. MISE À JOUR DES MENTIONS LÉGALES DU SITE KWA.DIGITAL

 

La société Groupe LBAC SAS se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Le Groupe LBAC via sa marque commerciale KWA Digital invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d’en prendre connaissance.